Mentions Légales

1. Éditeur du site

Visuel Concept, agence d’étude et de conception lumière
Siège social : 6 rue des 5 Cantons 64600 Anglet, France
RCS : ..
SIRET : ..
N° TVA intracommunautaire : ..
Téléphone : 05 59 03 27 53
E-mail : contact@visuel-concept.net

Directeur de la publication : ..

 

2. Hébergeur

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

 

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, photographies, visuels de réalisations, logos, marque Visuel Concept©, mise en page) appartient à Visuel Concept ou à ses partenaires. Il est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Elle constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du CPI).

Les photographies des réalisations restent la propriété de leurs auteurs et des maîtres d’ouvrage concernés.

 

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Les données recueillies par le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, message) servent uniquement à répondre à vos demandes. Ce traitement repose sur votre consentement et sur l’intérêt légitime de Visuel Concept (article 6 du RGPD).

Responsable du traitement : Visuel Concept
Destinataires : uniquement Visuel Concept. Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@visuel-concept.net ou à l’adresse du siège.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux [du ressort de Bayonne].

 

9. Crédits

Conception, réalisation et maintenance du site : Owlblack – www.owlblack.fr
Crédits photos : Visuel Concept, [autres]